Hériter d'une propriété au Royaume-Uni
Tout ce qu'il faut savoir sur l'héritage d'une propriété au Royaume-Uni
Le décès d'un proche n'est jamais facile à vivre. Pour la plupart des gens, recevoir leur héritage est un processus triste et long, même lorsque les récompenses sont généreuses. Il est courant que les propriétaires transfèrent la propriété de leur bien à leurs proches au moment de leur décès. Heureusement, il s'agit généralement d'une procédure simple, mais elle peut aussi s'avérer complexe si vous n'êtes pas accompagné par quelqu'un. Recevoir les biens d'un parent décédé n'est pas toujours aussi simple et direct que nous le souhaiterions.
Si vous venez d'hériter d'un bien immobilier ou si vous prévoyez d'en hériter à l'avenir, ou si vous êtes simplement curieux de savoir ce que cela implique pour vos enfants si vous leur léguez vos biens par testament, ce guide vous explique tout ce que vous devez savoir sur l'héritage de biens immobiliers au Royaume-Uni.
Table des matières
Y a-t-il un testament ?
Le fait que le défunt ait ou non laissé un testament formel exprimant ses dernières volontés déterminera le déroulement de la procédure d'héritage. Au Royaume-Uni, les gens héritent constamment de biens ; c'est l'un des moyens les plus courants de changer de propriétaire. En fait, un pourcentage important de Britanniques devra s'occuper de biens hérités ou de biens laissés en héritage à la mort d'un parent. S'il existe un testament placeLe processus se déroule alors de manière beaucoup plus fluide.
S'il existe un testament, la personne désignée comme exécuteur testamentaire devra demander l'homologation du testament. L'homologation est une procédure judiciaire qui valide un testament aux yeux de la loi. Le tribunal délivre un "certificat d'homologation" qui permet à l'exécuteur testamentaire de rassembler tous les biens décrits dans le document. Il l'autorise également à utiliser les biens du défunt pour régler les factures en suspens ou d'autres obligations financières.
S'il n'y a pas de testament ou si le testament est contesté, les choses peuvent être un peu plus compliquées. Lorsqu'une personne décède sans testament, on parle de "décès intestat". Dans ce cas, il incombe au plus proche parent de demander au tribunal d'accorder l'administration de la succession. Si le tribunal approuve cette demande, le parent le plus proche sera légalement autorisé à s'occuper de la succession. En fin de compte, c'est la loi qui décidera de la répartition de l'héritage entre les bénéficiaires en l'absence de testament.
Dois-je payer le droit de timbre sur les biens hérités ?
Dans la plupart des cas, non, vous ne devez pas payer de droit de timbre sur un bien immobilier hérité lorsque vous en héritez. Cependant, il se peut que d'autres taxes doivent être payées et vous devrez les payer si la succession du propriétaire décédé ne l'a pas fait. Si vous devez payer quelque chose, vous serez contacté par le HMRC, qui vous indiquera ce que vous devez payer et pourquoi.
Si vous envisagez de vendre la propriété héritée, vous devrez peut-être payer l'impôt sur les plus-values, sauf si la propriété héritée est votre résidence principale au moment de la vente. Après avoir hérité d'une résidence secondaire, vous devrez informer le HMRC de la propriété que vous souhaitez désigner comme votre résidence principale. Si vous n'informez pas le HMRC de votre décision et que vous vendez quand même l'une des propriétés, le HMRC décidera laquelle est considérée comme votre résidence principale.
Droit de timbre sur les biens hérités
Dans certaines circonstances, les personnes qui héritent d'un bien immobilier doivent payer une surtaxe 3% pour le droit de timbre (Stamp Tax Land Duty). En général, il n'est pas nécessaire de payer un droit de timbre lorsque vous héritez d'un bien immobilier. Il existe toutefois une exception à cette règle. Si le bénéficiaire est déjà propriétaire d'un bien immobilier, il sera redevable de la surtaxe 3% lorsqu'il vendra le bien. Il s'agit d'une question complexe, c'est pourquoi il convient de toujours prendre l'avis d'un professionnel pour savoir à quoi s'attendre.
Première acquisition Propriété héritée
Vous devez également savoir que si vous héritez d'un bien immobilier, vous ne pouvez plus être considéré comme un primo-accédant. Même si vous n'avez jamais achetés Si vous n'avez jamais été propriétaire et que le seul bien à votre nom est celui dont vous avez hérité, une fois que vous avez hérité d'un bien, vous en devenez officiellement propriétaire. Cette règle s'applique même si vous n'avez hérité que d'une partie d'un bien ou d'une succession.
Pour certaines personnes, cela s'est traduit par des frais inattendus lors de l'achat d'un bien immobilier. Supposons que vous soyez à mi-chemin du processus d'achat d'un appartement à Oxford. Il s'agit de votre premier achat immobilier et vous partez donc du principe que vous aurez droit aux avantages fiscaux habituels qui s'appliquent aux primo-accédants.
Toutefois, avant que vous puissiez conclure l'achat de votre nouvel appartementVotre grand-tante Dorothy meurt subitement, laissant derrière elle une part de son manoir hanté. Cela signifie que lorsque vous finaliserez l'achat de l'appartement, vous ne serez plus un primo-accédant. Par conséquent, vous devrez payer le droit de timbre de la taxe foncière. Cette règle s'applique également si la propriété dont vous héritez est située à l'étranger ; il ne doit pas nécessairement s'agir d'une propriété britannique.
Propriété conjointe et biens hérités
Il y a un certain nombre de choses auxquelles vous devez penser lorsque vous héritez d'un bien. Même s'il existe un testament et que tout se passe relativement bien, il y a beaucoup de choses qui peuvent mal tourner et de nombreux aspects de la procédure auxquels les gens ne sont pas préparés. Par exemple, si vous avez des frères et sœurs qui ont également droit à une partie de l'héritage, vous devrez vous arranger avec eux sur un certain nombre de points. Les biens hérités sont souvent divisés entre les bénéficiaires, chaque individu prenant une part de la propriété. La situation peut parfois dégénérer lorsque toutes les parties ne sont pas d'accord sur la manière dont la succession a été divisée.
À moins qu'un ou plusieurs d'entre vous ne décident d'abandonner ou de vendre leur participation dans le bien, vous serez tous copropriétaires du bien. Les propriétaires conjoints peuvent être soit des locataires conjoints, soit des locataires en commun. Les locataires conjoints sont des locataires qui sont enregistrés en même temps et sur le même acte que les propriétaires d'un bien immobilier. Cela signifie que leur propriété est le résultat d'une transaction unique et que les copropriétaires se comportent comme une seule partie. Dans ce cas, si l'un des indivisaires décède, l'autre récupère automatiquement sa part du bien. Il est possible d'ajouter de nouveaux locataires à ce type d'arrangement par la suite.
D'autre part, les locataires en commun peuvent avoir des parts différentes dans un bien immobilier. Par exemple, l'un d'entre eux peut détenir un pourcentage X du bien, tandis que l'autre en détient un pourcentage Y. Les copropriétaires ont une part égale dans le bien, mais les copropriétaires peuvent avoir des parts de propriété radicalement différentes.
Hériter d'une maison avec une hypothèque
Il n'est pas rare qu'un bien immobilier hérité soit grevé d'une hypothèque en cours. Si le propriétaire décède alors qu'il a encore une hypothèque active sur le bien, l'hypothèque est transmise avec le bien lui-même. Cela signifie que si vous héritez d'un bien immobilier grevé d'une hypothèque en cours, vous devrez assumer la responsabilité des remboursements.
Dans certains cas, le défunt peut avoir souscrit une police d'assurance vie qui prévoit de couvrir les coûts d'une hypothèque en cours sur un bien immobilier qu'il laisse à un héritier. Mais si une telle police n'est pas en place ou si elle ne verse pas suffisamment d'argent pour couvrir les remboursements, vous devrez soit contracter un nouveau prêt hypothécaire, que vous pourrez vous permettre, soit vendre le bien afin de rembourser le reste du prêt. Si vous choisissez Si vous avez l'intention de contracter un nouveau prêt hypothécaire, sachez qu'il ne commencera généralement qu'après l'homologation. Si vous avez l'intention de mettre le bien en location, vous devrez obtenir un prêt hypothécaire "buy-to-let".
La gestion d'un bien immobilier peut être un processus compliqué, surtout si vous ne l'avez jamais fait auparavant. Lorsque vous héritez d'un bien d'un parent décédé, les petites complexités liées à la situation peuvent sembler être d'énormes obstacles. Cependant, avec les bons conseils, le processus d'exécution d'un testament et de transfert de la propriété d'un bien ne doit pas être difficile ou épuisant. Les personnes qui éprouvent le plus de difficultés sont souvent celles qui n'obtiennent pas l'aide et les conseils dont elles ont besoin.
La plupart des gens n'ont pas à se préoccuper du droit de timbre lorsqu'ils héritent d'un bien immobilier. Cependant, il existe toute une série d'autres frais et taxes qui peuvent être appliqués, il est donc important de comprendre ce qu'ils sont et quand ils sont pertinents. Si vous avez le moindre doute sur vos droits de propriété, consultez immédiatement un avocat.
